Vous savez dans doute ce qu’est un drone, du moins vous pensez le savoir. Quand l’on vous dit drone, vous voyez un engin télécommandé, piloté à l’aide d’une manette semblable à une console de jeu. Avec cette image en tête, vous n’êtes pas loin de la réalité.
Il faut savoir qu’il existe une réglementation particulière en matière de drones en Belgique. Il s’agit de l’arrêté royal du 10 avril 2016, c’est donc tout récent.
Le terme utilisé dans cette réglementation pour qualifier un drone est « aéronef télépiloté », on peut également y lire « aéromodèle ». Cet arrêté royal fait une distinction assez importante entre deux types de drones, ceux qui pèsent 1kg au plus au décollage et les autres. On va surtout s’intéresser à cette première catégorie qui concerne surtout les engins destinés au divertissement, soit le machin qu’on achète au magasin pour le fun.
Le drone peut donc être utilisé sans autorisation, immatriculation, permis ou autre truc contraignant aux conditions suivantes :
- Utilisation dans un but exclusivement récréatif
- Hauteur de vol maximale de 10m
- Utilisation à des fins personnelles, en dehors de tout espace public
- Interdiction de vol dans un rayon de 3km autour d’un aéroport
- Interdiction de vol par dessus de complexes industriels, prisons, bases militaire, rassemblements de personnes, etc
- Ne pas compromettre la sécurité des autres drones ou des biens au sol
- Respecter la vie privée (interdit d’aller filmer la voisine donc)
Bref, vous constaterez que finalement, la liste des restrictions est assez importante. N’imaginez donc pas sortir en pleine rue avec votre drone pour faire le tour du quartier en frimant devant tous vos potes. D’une part, c’est interdit, car c’est un espace public, mais d’autre part il serait étonnant que la batterie tienne aussi longtemps. Aussi, si vous voulez faire des sessions de vol au dessus d’un champ par exemple, il vous faut en principe l’accord du propriétaire.
En conclusion, il ne s’agit que d’un petit aperçu de la réglementation, mais ça permet de vous faire comprendre que finalement c’est pas super intéressant et on peut pas faire ce qu’on veut avec son drone en Belgique. Si vous voulez plus d’informations, vous pouvez consulter la page du SPF mobilité sur ce sujet.